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21 Résultats
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Impacts et services issus des élevages européens

Bertrand Dumont , Pierre Dupraz , Catherine Donnars , Joël Aubin , Marc Benoit et al.
Quae éditions, 191 p., 2019, Matière à Débattre et Décider, 978-2-7592-2704-4. ⟨10.35690/978-2-7592-2705-1⟩
Ouvrages hal-02441512v1

Les nanotubes de carbone au risque du droit des déchets-Brèves variations sur quelques incidences juridiques du statut de déchets

Alexandra Langlais , Philippe Billet
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.319-325, 2012, Droit des technologies
Chapitre d'ouvrage halshs-00685997v1
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Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation

Patrick Chaumette , Marta Abegon Novella , Anaïs Bereni , Marie Bonnin , Valérie Boré-Eveno et al.
Centre de Droit Maritime et Océanique, université de Nantes. Marcial Pons, 2019, Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin., CHAUMETTE Patrick, 978-84-9123-635-1
Ouvrages halshs-02395852v1

L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe

Philippe Pierre , Philippe Brun , Bernard Dubuisson , Patrice Jourdain , Stephanie Porchy-Simon et al.
GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. Bruyland, pp.572, 2015, 978-2-8027-4779-6
Ouvrages halshs-01215730v1

Droit des contrats, modernisation du droit de la famille

François Chénedé
Actualité juridique. Famille, 2015, 3, pp.122
Article dans une revue halshs-01132662v1

Un modèle de méthode historico-comparative : Raymond Saleilles et la cession de dette

François Chénedé
Critique du droit contemporain. Enjeux d'une argumentation fondée sur l'histoire du droit et le droit comparé, May 2017, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-01522446v1

L’influence des acteurs privés sur les décisions de politique commerciale de l’Union européenne

Alan Hervé
Brunessen Bertrand et Laure Clément-Wilz (dir.). Méthodes et stratégies dans l’Union européenne, p. 203-215, Presses universitaires de Rennes, 2021, 9782753581531
Chapitre d'ouvrage hal-03239579v1
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Résilience, irréversibilités et incertitudes

Emilie Gaillard , Nathalie Hervé-Fournereau , Jean-Pierre Amigues , Philippe Billet , Wolfgang Cramer et al.
Workshop Interdisciplinaire Biodiversité, Ecologie, Economie et Droit, Mission pour l’interdisciplinarité CNRS, Apr 2013, Oléron, France. pp.23-33
Communication dans un congrès halshs-01115166v1

Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel

Christophe Quézel-Ambrunaz , Philippe Brun , Laurence Clerc-Renaud , Stéphanie Porchy-Simon , Olivier Berg et al.
Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Bruylant, 2017, 9782802757634
Ouvrages halshs-01573471v1

Fin de non-recevoir provisoir ? à la demande contra legem d'expertise génétique post mortem

François Chénedé
Actualité juridique. Famille, 2015, 1, pp.54-55
Article dans une revue halshs-01105085v1

Réponse à M. Jean-Pierre Marguénaud

François Chénedé
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2014, 4, pp.829
Article dans une revue halshs-01104826v1

L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en Europe

Philippe Pierre , Philippe Brun , Bernard Dubuisson , Patrice Jourdain , Stephanie Porchy-Simon et al.
GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. Bruyland, pp.282, 2015, 978-2-8027-4778-9
Ouvrages halshs-01215728v1

De la fabrication à l'utilisation industrielle des nanotubes de carbone quels dispositifs juridiques pour la protection de l'environnement

Nathalie Hervé-Fournereau , Marion Bary , Alexandra Langlais , Philippe Billet
De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, pp.249-272, 2012, Droit des technologies
Chapitre d'ouvrage halshs-00685981v1

Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé

Philippe Pédrot , Pascal David , Bruno Verrecchia , Alain Houlou , Arnaud Montas et al.
Les études hospitalières - Revue générale de droit médical, pp.312, 2008
Ouvrages hal-00565958v1

Les enfants de la PMA ne sont pas les enfants de la GPA

François Chénedé
Actualité juridique. Famille, 2014, 10, pp.555
Article dans une revue halshs-01078863v1

La Convention des droits de l'enfant a 25 ans

François Chénedé
Recueil Dalloz, 2015, 4, pp.256
Article dans une revue halshs-01123855v1

Responsabilité civile

Philippe Brun , Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2022, 01, pp.35
Article dans une revue halshs-03520959v1

Le droit selon Michel Villey

François Chénedé
Cycle de conférence le droit selon.., Iode, Nov 2014, Rennes, France
Communication dans un congrès halshs-01079938v1

Les stratégies contentieuses de la Commission dans le recours en manquement

Anaïs Bailly
Brunessen Bertrand et Laure Clément-Wilz (dir.). Méthodes et stratégies dans l’Union européenne, p. 73-95, Presses universitaires de Rennes, 2021, 9782753581531
Chapitre d'ouvrage hal-03239570v1

Méthodes et stratégies dans l’Union européenne

Brunessen Bertrand , Laure Clément-Wilz
Presses universitaires de Rennes, 286 p., 2021, Droits européens, 9782753581531
Ouvrages hal-03239547v1

Des méthodes de l’Union aux stratégies dans l’Union

Brunessen Bertrand , Laure Clément-Wilz
Méthodes et stratégies dans l’Union européenne, p. 15-20, Presses universitaires de Rennes, 2021, 9782753581531
Chapitre d'ouvrage hal-03239559v1