Recherche - Université Jean Moulin Lyon 3 Accéder directement au contenu

Filtrer vos résultats

166 Résultats
Structure : Identifiant HAL de la structure : 399445

Des dangers de l'utilisation en matière médicale de techniques insuffisamment éprouvées

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2021, 02, pp.431
Article dans une revue halshs-03283501v1

Bibliographie - GIUDICELLI-DELAGE (G.), LAZERGES (Ch.). - Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne

Blandine Thellier de Poncheville
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, 02, pp.XV
Article dans une revue halshs-02261202v1

Bibliographie - FLORE (D.). - Droit pénal européen. Les enjeux d'une justice pénale européenne

Blandine Thellier de Poncheville
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, 04, pp.IV
Article dans une revue halshs-02261639v1

Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Incidence du droit pénal de l'Union européenne sur le droit pénal interne

Blandine Thellier de Poncheville
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2016, 02, pp.374-35
Article dans une revue halshs-02261742v1

Faux et contrefaçon : quelles qualifications pénales ?

Anne-Sophie Chavent-Leclère
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, 46, pp.21
Article dans une revue halshs-02201191v1

Déclenchement de l’action publique et OPEX

Kevin Mariat
Actualité juridique Pénal, 2019, pp.612
Article dans une revue hal-03379000v1

Justice transitionnelle, Cour pénale internationale et intérêts de la justice

Kevin Mariat
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, pp.543
Article dans une revue hal-03379036v1

Agression

Xavier Pin
PUF. Dictionnaire de le violence, PUF, pp.27, 2011, 978-2-13-057734-8
Chapitre d'ouvrage hal-00941954v1

Coups et blessures

Xavier Pin
PUF. Dictionnaire de la violence, PUF, pp.301, 2011, 978-2-13-057734-8
Chapitre d'ouvrage hal-00941959v1

Chronique de droit pénal général

Xavier Pin
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2012, 2, pp.367
Article dans une revue hal-00942005v1

Quelles perspectives d'évolution pour le parquet français ?

Akila Taleb-Karlsson
Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, 2011, 82 (1), pp.233-243. ⟨10.3917/ridp.821.0233⟩
Article dans une revue hal-01609298v1

Les enjeux de l'harmonisation pénale

Xavier Pin
L'espace pénal européen: à la croisée des chemins ?, May 2013, Saint-Etienne, France. pp.89
Communication dans un congrès hal-00944765v1

Les lumières du pénal

Xavier Pin
L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2011, 1, pp.9
Article dans une revue hal-00944843v1

Débits de boissons, conditions d'ouverture et de transfert

Xavier Pin
LexisNexis. Juris-Classeur Lois pénales spéciales, LexisNexis, pp.fasc. 30, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-00941844v1

Compétence des tribunaux répressifs français et de la loi pénale française. – Introduction générale. – Infractions commises en France

Kevin Mariat , Renée Koering-Joulin , Huet André
JurisClasseur Droit international, 2022, Fasc. 403-10
Article dans une revue hal-03802751v1

Responsabilité pénale des établissements de santé : exit les présomptions

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, 02, pp.411
Article dans une revue halshs-02245279v1

La médecine énergétique traditionnelle chinoise et les piqûres du droit pénal médical

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, 02, pp.413
Article dans une revue halshs-02245280v1

L'emprisonnement correctionnel sans sursis, exemples de motivation par la Cour de cassation

Cyril Piotrowicz
La Gazette : l'actualité juridique et politique de la Faculté de droit, 2016, 10, pp.4-11
Article dans une revue hal-02078043v1

La non-délivrance des copies des pièces du dossier d'instruction : une violation du droit à un procès équitable ?

Benjamin Fiorini
Les Petites Affiches, 2015, 140, pp.5
Article dans une revue hal-02083337v1

La forme du procès pénal aux États-Unis et en France : rituel rationnel versus rituel sacré

Benjamin Fiorini
La forme, Mar 2013, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-02084251v1

Le médecin régulateur du SAMU à l'aune de la loterie judiciaire des chambres de l'instruction

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 02, pp.441
Article dans une revue halshs-02450738v1

Atteinte non intentionnelle à l'intégrité des malades : vive l'obligation particulière de prudence ou de sécurité !

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2023, 02, pp.368
Article dans une revue halshs-04167222v1

Erreur de diagnostic et omission de porter secours, une lueur d'espoir ?

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, 02, pp.397
Article dans une revue halshs-02956774v1

Faut-il repenser le droit pénal des accidents médicaux?

Xavier Pin
Faut-il repenser le droit pénal des accidents médicaux?, Dec 2013, Amiens, France. pp.100
Communication dans un congrès hal-00944866v1

L'objectif de satisfaction de victimes en droit pénal international

Xavier Pin
L'objectif de satisfaction de victimes en droit pénal international, Nov 2013, Bruxelles, Belgique. pp.651
Communication dans un congrès hal-00944757v1

Chronique de droit pénal allemand

Xavier Pin
Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, 2012, 83, pp.267. ⟨10.3917/ridp.831.0267⟩
Article dans une revue hal-00941986v1

Chronique de droit pénal général

Xavier Pin
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2013, 2, pp.339
Article dans une revue hal-00942008v1

Retour sur le harcèlement moral en milieu hospitalier

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 02, pp.443
Article dans une revue halshs-02450739v1

L'affaire Lambert devant le juge pénal : un petit tour et puis s'en va

Patrick Mistretta
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 02, pp.446
Article dans une revue halshs-02450740v1

Chronique Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l'Union européenne - Les points d'impact du droit européen sur la matière pénale

Blandine Thellier de Poncheville
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2012, 02, pp.519
Article dans une revue halshs-02261061v1