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35 Résultats
Structure : Identifiant HAL de la structure : 108664

La parole de l'enfant enlevé

Adeline Gouttenoire
Hughes Fulchiron. Les enlèvements d'enfants à travers les frontières : actes du colloque, Bruylant, pp.349-359, 2004, 2-8027-1975-0
Chapitre d'ouvrage hal-01946945v1

Le consentement à la lésion de soi-même en droit pénal

Xavier Pin
La liberté du consentement, 2008, Paris, France. pp.83
Communication dans un congrès hal-00944833v1

Patrimoine originel et patrimoine final dans les régimes de participation aux acquêts

Gaëlle Ruffieux , Stéphane Berre
Colloque du CRJ "La participation aux acquêts : un régime d'avenir ?", Chambre des Notaires de l'Isère; Groupe de Recherche Droit de la Famille (GRDF), Jun 2014, Grenoble, France. pp.1079
Communication dans un congrès hal-01994328v1

Les droits de la défense depuis le code d'instruction criminelle

Xavier Pin
Der Bicentenaire des Code d'instruction criminelle, 2010, Saarbrücken, Allemagne. pp.157
Communication dans un congrès hal-00944792v1

Les grandes mutations du droit pénal

Xavier Pin
Les grandes mutations du droit, Jun 2010, grenoble, France
Communication dans un congrès hal-00944851v1

Chronique de droit pénal général

Xavier Pin
Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2009, 2, pp.433
Article dans une revue hal-00941994v1

Le nouveau droit international privé du divorce

Alain Devers , Michel Farge
Droit de la famille, 2012, étude 13, 6
Article dans une revue hal-00909346v1

Chronique de droit pénal général

Xavier Pin
Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2009, 1, pp.141
Article dans une revue hal-00941991v1

L'appréhension du lien familial par le droit des affaires

Nicolas Borga
Ingrid Maria; Michel Farge. Le lien familial hors du droit civil de la famille, 8, Institut universitaire Varenne; LGDJ-Lextenso, pp.65-77, 2014, Colloques & essais, 978-2-37032-020-9
Chapitre d'ouvrage hal-02082131v1

Essai d'une théorie unitaire de la prescription

Frédéric Zenati-Castaing , Stéphanie Fournier
RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 1996, 2, pp.339
Article dans une revue hal-02163032v1

Transaction immobilière

Stéphane Berre , Jean-Yves Camoz , Frédérique Cohet , Martine Kaddouch , Myriam Simon et al.
LGDJ - Lextenso éditions, pp.239, 2015, 978-2-275-04765-2
Ouvrages hal-01990123v1

La notion de faute en droit pénal (121-3=0?)

Xavier Pin
Droit pénal: le temps des réformes, 2010, Bordeaux, France. pp.95
Communication dans un congrès hal-00944819v1

L'irresponsabilité pénale

Xavier Pin
La réforme du code pénal et du code de procédure pébnale: opinio doctorum, 2009, Bordeaux, France. pp.51
Communication dans un congrès hal-00944831v1

Une tradition de duettistes à la faculté de droit de Grenoble

Xavier Pin
Ellipse, Journal des doctorants de l'EDSJ, 2010, 13, pp.6
Article dans une revue hal-00944837v1

Regard contemporain sur la défense sociale nouvelle de Marc Ancel par Bruno Dreyfus

Xavier Pin
L'harmattan, pp.219, 2010
Ouvrages hal-00944846v1

La responsabilité pénale des parents du fait de leur enfant mineur

Xavier Pin
Etre parent aujourd'hui, 2009, Chambéry, France. pp.73
Communication dans un congrès hal-00944827v1

L'internement de sûreté en Allemagne: une mesure de défense sociale à la dérive

Xavier Pin
Risque, dangerosité et sécurité - Renaissance et mutations de la défense sociale, Jan 2010, Bruxelles, Belgique. pp.527
Communication dans un congrès hal-00944823v1

La défense pénale devant les juridictions de jugement

Xavier Pin
La défense pénale, 2010, Lyon, France. pp.153
Communication dans un congrès hal-00944817v1

Les grandes décisions du droit administratif des biens

Caroline Chamard-Heim , Fabrice Melleray , Rozen Noguellou , Philippe Yolka
Caroline Chamard-Heim; Fabrice Melleray; Rozen Noguellou; Philippe Yolka. Dalloz, 2e édition, pp.XXXII-995, 2015, Grands arrêts, 978-2-247-15197-4
Ouvrages hal-01723531v1

Personne morale corporative et personne morale fondative

Sébastien Saunier , William Dross
Colloque "Léon Michoud", Centre de recherches juridiques (CRJ); Centre d'études et de recherche sur le droit, l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Nov 2013, Grenoble, France. pp.191-236
Communication dans un congrès hal-02019289v1

Interdiction d'eercer une fonction ou une activité professionnelle ou sociale

Xavier Pin
LexisNexis. Juris-Classeur Pénal Code, LexisNexis, pp.fasc. 20, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-00941837v1

Quelques réflexions sur l'hybridation des peines

Xavier Pin
Le bicentenaire du Code pénal, Jun 2010, Paris, France. pp.81
Communication dans un congrès hal-00944809v1

Gestion immobilière

Stéphane Berre , Jean-Yves Camoz , Frédérique Cohet , Martine Kaddouch , Myriam Simon et al.
LGDJ - Lextenso éditions, pp.193, 2015, 978-2-275-04905-2
Ouvrages hal-01990129v1

Liquidation selon le régime franco-allemand de la participation aux acquêts

Sylvain Bernard , Isabelle Grosso , Stéphane Berre
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2015, 7, pp.1081
Article dans une revue hal-01994291v1

Le statut juridique du co-parent de même sexe

Sylvie Cap , Louis Galichet , Floriane Maisonnasse , Aurélien Molière , Stessy Tetard et al.
Hugues Fulchiron; Jehanne Sosson. Parenté, filiation, origines : le droit et l'engendrement à plusieurs, Bruylant, pp.89-134, 2013, 978-2-8027-4155-8
Chapitre d'ouvrage hal-02045686v1

Le paiement d'une somme d'argent ne constitue ni la livraison d'une chose ni l'exécution d'une prestation de services

Jean Pascal Chazal , Serge Vicente
La Semaine juridique - édition générale , 1997, 16, pp.II 22821
Article dans une revue hal-03567683v1

Mariage homosexuel franco-marocain : contradiction entre les motifs et le communiqué de la Cour de cassation !

Alain Devers , Michel Farge
Droit de la famille, 2015, 3, pp.comm. 63
Article dans une revue hal-01774170v1

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 2014 (1), pp.56
Article dans une revue halshs-01863684v1

Politique criminelle et frontières du droit pénal: définition et enjeux

Xavier Pin
Les frontières du droit pénal, Dec 2010, Clermont-Ferrand, France. pp.83
Communication dans un congrès hal-00944813v1

Chronique de droit pénal allemand

Xavier Pin
Revue internationale de droit pénal = International review of penal law = Revista internacional de derecho penal, 2009, 80, pp.271
Article dans une revue hal-00941977v1