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La disparition du RSI et l'émergence d'un super régime

Xavier Aumeran
La Semaine Juridique. Social, 2018, 8-9, pp.étude 1074
Article dans une revue hal-02085995v1

Forfait touristique et prestation de voyage liée : régime juridique

Xavier Delpech
Juristourisme, 2018, 212, pp.27-32
Article dans une revue hal-02085898v1

A convenção da haia sobre reconhecimento de divórcios e separações de corpos de 1970 e sua compatibilidade com o direito internacional brasileiro

Marcos Vinicius Torres
Nadia de Araujo; André Ramos. A conferência da haia de direito internacional privado e seus impactos na sociedade - 125 Anos (1893-2018), Arraes, pp.230-251, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02085822v1
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L'accident dû à un élément étranger à la fonction de déplacement ne relève pas de la loi de 1985 relative aux accidents de la circulation

Olivier Gout
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, 1
Article dans une revue hal-02889377v1

Prévention des conflits d’intérêts lors du contrôle URSSAF : des règles non contraignantes

Xavier Aumeran
La Semaine Juridique. Social, 2020, pp.1037
Article dans une revue hal-03282921v1
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Validité des clauses d'exclusion dans le contrat d'assurance

Axelle Astegiano-La Rizza
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2014, 5
Article dans une revue hal-02890825v1
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Liens commerciaux et référencement : pas de contrefaçon !

Edouard Treppoz
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, 1
Article dans une revue hal-02890129v1

« Propos introductifs », p. 14-15 in Chronique « Jurisprudence 1er janvier 2018-31 juillet 2019 : L’application du droit de l’Union par le juge judiciaire français » / dir. Bl. de Clavière, Bl. Thellier de Poncheville

Blandine de Clavière
RDUE - Revue du droit de l'Union Européenne, 2019, 2019/4, p. 13-46
Article dans une revue hal-02410920v1

Rémunération octroyée à un salarié par un tiers : un régime social complexe à définir

Xavier Aumeran
Les Cahiers sociaux, 2018, 305, pp.150
Article dans une revue hal-02086683v1

« La succession nucléaire de l’URSS », p. 157-166

Hélène Hamant
Repenser les stratégies nucléaires. Continuités et ruptures. Un hommage à Lucien Poirier / dir. Thomas Meszaros, Enjeux internationaux, vol. 46, 490 p., Peter Lang, 2019, 9782807610415
Chapitre d'ouvrage hal-02490054v1
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L'obligation d'information et de mise en garde incombant au souscripteur d'une assurance de groupe emprunteur

Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, 2
Article dans une revue hal-02890633v1

La saisine directe du bureau de jugement du conseil de prud'hommes

Xavier Aumeran
Les Petites Affiches, 2015, 140, pp.35
Article dans une revue hal-02086698v1

Condition des étrangers (note sous CJUE, 12 mars 2014, aff. C-456/12 et C-457/12)

Amélie Panet-Marre
Revue Critique de Droit International Privé, 2014, 3, pp.581-603
Article dans une revue hal-02086652v1

Responsabilité civile des associations sportives du fait de leurs membres: une rigueur à toute épreuve ! (note sous Civ. 2ème, 5 juillet 2018)

Nicolas Rias
Recueil Dalloz, 2018, pp.1680 et s
Article dans une revue hal-02009573v1

Un obstacle à la modernisation des services publics : le virus TFW (taylorisme- fayolisme-weberisme). Cas d’application

Henri Savall , Véronique Zardet
AIRMAP, May 2015, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-02089590v1

Droit à la liberté d’expression – Muselage des médias en Hongrie. Note sous Cour EDH, 28 avril 2020, ATV Zrt c/ Hongrie, n° 61178/14

Hélène Surrel
La Semaine juridique - édition générale , 2020, actualité 605
Article dans une revue hal-02569128v1

Le système de la loi de Nicolas Malebranche

Marie-Frédérique Pellegrin
2006
Ouvrages hal-02008832v1

Responsabilité scientifique des tables rondes sur les « Enjeux et perspectives des accords de libre-échange »

Efthymia Lekkou
Semaine de l’Europe (Lyon 3), Mar 2019, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-02088091v1

Co-animation d’un atelier Genre, droit et science politique

Hélène Surrel
Colloque Théoriser en féministe. Philosophie, épistémologie, politique - ENS de Lyon, Apr 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-02089811v1

Le défi de l’exécution des arrêts de la Cour européenne

Loïc Robert
Colloque Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l’homme ? / dir. Hélène Surrel, Loïc Robert, Université Lyon 3 (Faculté de droit), Mar 2019, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-02089821v1

Le contrat international d’assurance à l’épreuve de la libre prestation de service. Civ. 2e, 19 mai 2016

Laazouzi Malik
Revue des contrats, 2016, p. 694-699
Article dans une revue hal-02089853v1

La composition de la Cour européenne : la recherche d’un équilibre entre différentes exigences

Hélène Surrel
Colloque Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l’homme ? / dir. Hélène Surrel, Loïc Robert, Université Lyon 3 (Faculté de droit), Mar 2019, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-02089816v1

Maîtriser les coûts et les performances cachés, 7e éd.

Henri Savall , Véronique Zardet
Economica, 2020, Col. Gestion, 978-2-71787-128-9
Ouvrages hal-03452216v1

Des dangers de l’équité au nom des droits de l’homme (note sous Cass. civ. 1, 4 déc. 2013)

François Chénedé
Recueil Dalloz, 2014, 3, pp.179-182
Article dans une revue hal-02087253v1

Préface

Xavier Pin
Alexis Bavitot. La probité publique en droit pénal, presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles, 978-2-7314-1120-1
Chapitre d'ouvrage hal-02087310v1

Une récriture protestante du Psautier de Baïf : les Pseaumes en vers mezurez d’Odet de La Noue sur une musique de Claude Le Jeune

Isabelle Garnier
Studia litteraria Universitatis Iagellonicae Cracoviensis, 2012, pp.25-41
Article dans une revue hal-02003321v1

Vivre pleinement : pour une "longévitalité" structurant les territoires de santé

Didier Vinot
in Képénékian, Georges; Aubelle, Vincent; Bosc, Samuel. Hippocrate et les Territoires, Editions de l'Aube, 2021, 978-2-8159-4563-9
Chapitre d'ouvrage hal-03604875v1

Exclusion de garantie « individuel conducteur appliquée d’office par les juges du fond : violation de l’article 16 du CPC

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2021, n° 113g2, p. 3
Article dans une revue hal-03281452v1

Le projet de loi PACTE et les titres d'entreposage : nouvelle entorse à la discipline collective ?

Nicolas Borga
Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2019, 1, pp.8 et s
Article dans une revue hal-02082267v1

L'entreprise en difficulté et la révision du contrat pour imprévision

Nicolas Borga
Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre, LGDJ, A paraître, 978-2-275-06416-1
Chapitre d'ouvrage hal-02082244v1