L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe - Université Jean Moulin Lyon 3 Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2015

L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe

Philippe Pierre
  • Fonction : Directeur scientifique
  • PersonId : 943618
  • IdRef : 05576956X
Philippe Brun
  • Fonction : Directeur scientifique
  • PersonId : 758053
  • IdRef : 055294642
Bernard Dubuisson
  • Fonction : Directeur scientifique
Patrice Jourdain
  • Fonction : Directeur scientifique
  • PersonId : 775331
  • IdRef : 031957943
Stephanie Porchy-Simon
  • Fonction : Directeur scientifique
  • PersonId : 946004
  • IdRef : 05350397X
Éric Savaux
Bénédict Winiger
  • Fonction : Directeur scientifique

Résumé

Personne ne peut contester les progrès fulgurants accomplis par la médecine en quelques dizaines d’années. Il n’est pas moins contestable que les responsabilités des prestataires de soins tendent à s’aggraver au fur et à mesure que s’accroît le pouvoir d’intervention de la médecine sur le cours naturel de la vie. Cette tendance est manifeste dans la plupart des droits des États européens. Tantôt ce sont des obligations nouvelles qui voient le jour à charge des prestataires de soins, tantôt ce sont des droits nouveaux que l’on reconnaît aux patients, tantôt ce sont des régimes d’indemnisation spécifiques visant à aider les victimes d’aléas thérapeutiques que l’on met en place. Le présent ouvrage issu d’un colloque international organisé à Louvain-la-Neuve, les 13 et 14 septembre 2013, par le Groupe européen de recherche sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) avec le concours du Centre de droit privé de l’Université catholique de Louvain, entend faire le point sur ces évolutions majeures qui traversent les droits nationaux dans une perspective de droit comparé. Six thèmes sont ainsi examinés sous le prisme des droits allemand, anglais, belge, espagnol, français et italien : l’obligation de soins et d’information, les infections nosocomiales, les responsabilités du fait des produits de la santé, l’aléa thérapeutique et la causalité. Chacun de ces thèmes se termine par un rapport de synthèse qui fait le point sur les avancées observées dans les droits nationaux.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-01215730 , version 1 (14-10-2015)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-01215730 , version 1

Citer

Philippe Pierre, Philippe Brun, Bernard Dubuisson, Patrice Jourdain, Stephanie Porchy-Simon, et al. (Dir.). L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe. GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. Bruyland, pp.572, 2015, 978-2-8027-4779-6. ⟨halshs-01215730⟩
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