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1 121 Results

L'adolescent migrant' : de l'identification d'un groupe social à la consécration d'une nouvelle catégorie juridique ?

Florian Aumond
Droits fondamentaux : Revue électronique du CRDH, 2017, 17
Journal articles halshs-03664325v1

La mesure de la performance environnementale

Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté
Agridroit, 2022
Journal articles hal-03716732v1

Water protection law complexity in European Union : a case analysis

Claire Joachim
Flinders University Workshop, Oct 2014, Adelaïde, Australia
Conference papers hal-02952212v1

Le droit à l'assistance juridique en droit international. Eloge d'un 'droit vert

Florian Aumond
La revue. Centre Michel de l'Hospital, 2017, 12, pp.45-54
Journal articles halshs-03664329v1

Les enjeux géostratégiques en Antarctique : la coopération à l’épreuve ?

Florian Aumond
Diplomatie. Les grands dossiers, 2021, Géopolitique des frontières, 109
Journal articles halshs-03664330v1

Un coimperium soumis à un régime de cogestion : l'île de Tromelin

Florian Aumond
RDP - RD publ. - Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2015, 4, pp.1069-1105
Journal articles halshs-03664309v1

Marque

Nicolas Binctin
Répertoire de droit commercial, 2020
Other publications hal-03797150v1

L'égalité en droit commercial

Nicolas Binctin
Justice et cassation, 2020, 01, pp.11
Journal articles halshs-02952794v1

Le Bauhaus et la propriété intellectuelle

Nicolas Binctin
Marianne Le Morvan; Jérôme Duval-Hamel. 1919-2019 : l'art au risque de l'industrie : hommage français au Bauhaus, Le signe - Centre national du graphisme, 205 p., 2019, 979-10-97389-21-5
Book sections hal-03796660v1

La certification environnementale en agriculture

Benoît Grimonprez
AGRIDROIT. Lexis Pratique Agriculture & Forêt, LexisNexis, 2022
Book sections hal-03564460v1

Réflexions à l’occasion de « l’affaire Mila » : L’impérieuse nécessité pour la Cour européenne des droits de l’homme de mettre fin à sa jurisprudence sur le blasphème

Céline Lageot
Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2020, RDLF 2020, pp.chron. n°59
Journal articles hal-03807857v1
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Le bail rural étreint par le contrôle des structures

Benoît Grimonprez
Solution Notaire Hebdo, 2017, pp.Doctrine 16
Journal articles hal-02285728v1
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L’arbre champêtre dans l’UE : déconsidéré hier, allié de l’agriculture européenne aujourd’hui

Gabrielle Rochdi
2019
Preprints, Working Papers, ... hal-02455150v1

Une histoire d’oies

Philippe Lagrange
Variations autour du droit public : mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy, Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 289, 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Mélanges, 979-10-90426-88-7
Book sections hal-03800938v1

Souple cession

Philippe Gaudrat
Florence Gaullier. Liber amicorum en l’honneur de Gilles Vercken, Cabinet Vercken & Gaullier avocats, p. 115, 2017
Book sections hal-03800290v1

Non-épuisement du droit de divulgation (par donation du support)

Philippe Gaudrat
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 01, pp.127
Journal articles halshs-02451961v1

Les Pays-Bas, État fédéral ?

Dominique Breillat
Jean-Yves Faberon; Florence Faberon. Les fédéralismes, Éditions Recherches sur la cohésion sociale, 2020, Recherches sur la cohésion sociale, 978-2-492091-01-8
Book sections hal-03799956v1
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L'arbre champêtre vu par le droit de l'Union européenne

Gabrielle Rochdi
Revue de Droit Rural, 2020
Journal articles hal-02609420v1

La détermination de la qualité de coauteur en présence d'un contrat « de collaboration à l'écriture »

Tanja Petelin
Dalloz IP/IT, 2019, 02, pp.108
Journal articles halshs-02451509v1

Le droit de l'eau en milieu rural

Benoît Grimonprez
Éditions France Agricole, 235 p., 2021, Agridécisions, 978-2-85557-734-0
Books hal-03239534v1

Le plagiat, entre contrefaçon et parasitisme

Alexandre Zollinger
Légipresse, 2015, n° 328, p. 356
Journal articles halshs-02449036v1

Travaux de la commission du droit international (soixante-huitième session) et de la sixième commission (soixante et onzième session)

Anne-Thida Norodom , Philippe Lagrange , Aline Lemoine
Annuaire Français de Droit International, 2016, 62, pp.265-302. ⟨10.3406/afdi.2016.5022⟩
Journal articles hal-03808560v1
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La gestion agricole de l'eau en Nouvelle Aquitaine

Benoît Grimonprez
2019
Preprints, Working Papers, ... hal-02460932v1

Nouveau code civil roumain

Daniela Borcan , Manuela Ciuruc , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Michel Moreau
Dalloz; Juriscope, 748 p., 2013, La Lettre des lois, 978-2-247-12681-1
Books hal-02297939v1

Visa d'exploitation cinématographique et qualité de producteur [Note sous : CAA Paris, 6e ch., 24 sept. 2019, n° 18PA01675]

Dominique Bougerol
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2020, 31-35, pp.n° 1326
Journal articles hal-03911137v1

Précisions sur l'épuisement du droit de distribution et les exceptions au droit de reproduction des logiciels [Note sous : CJUE, 3e ch., 12 oct. 2016, aff. C-166/15 , Aleksandrs Ranks, Jurijs Vasiļevičs]

Frédéric Sardain
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, 35, pp.n° 1457
Journal articles hal-03910456v1

Propriété des supports de reportages photographiques [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 16 juin 2017, n° 16/04393]

Tanja Petelin
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2018, 29, pp.n° 1406
Journal articles hal-03910505v1

Non-respect des dispositions statutaires et réglementaires de la SACD [Note sous : CA Paris, pôle 1, ch. 3, 7 mars 2018. n° 17/15650 et CA Paris, pôle 5, ch. 1, 13 mars 2018, n° 17/16686]

Justine Vallot
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2019, 37, pp.n° 1418
Journal articles hal-03910988v1

La compétence ratione materiae exclusive des tribunaux judiciaires spécialisés en propriété littéraire et artistique [Note sous : Cass. 1re civ., 4 juill. 2019, n° 18-21.554]

Anas Fourka
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2020, 31-35, pp.n° 1326
Journal articles hal-03911243v1

Protection d'un « jingle » : contrefaçon et parasitisme [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1er juin 2004]

Rivo Ratovo Andrianavalona
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2005, 1863
Journal articles halshs-00110480v1